Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD ISO PRODUCTION
SUD ISO PRODUCTION (en cours de formation)

Numéro de dépôt :
3250587
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/10/2013
SUD ISO PRODUCTION de SUD ISO PRODUCTION (en cours de formation

Présentation de la marque SUD ISO PRODUCTION

Déposée le 10 octobre 2003 par SUD ISO PRODUCTION (en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUD ISO PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est SUD ISO PRODUCTION (en cours de formation) domicilié(e) Rue des Artisans, ZAC Terre de Camargue,30220 AIGUES-MORTES - 30220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque SUD ISO PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD ISO PRODUCTION est expirée depuis le 10 octobre 2013.

SUD ISO PRODUCTION (en cours de formation a également déposé les autres marques suivantes : MAXIREFLEX , FLEXTREM


SUD ISO PRODUCTION (en cours de formation) - Rue des Artisans, ZAC Terre de Camargue,30220 AIGUES-MORTES - 30220 - France


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 27 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502785 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières et tissus isolants ; peintures et vernis isolants ; papier isolant ; feuille métallique isolante ; matières pour l'insonorisation, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage.